Depuis quelques années, Sonos reproche à Google d’exploiter indûment des brevets lui appartenant. En janvier 2022, le moteur de recherche perdait un procès qui tournait autour d’une invention de Sonos permettant de contrôler plusieurs appareils regroupés au sein d’un même ensemble. Plutôt que de payer à Sonos une licence pour utiliser ce brevet, Google a préféré désactiver cette fonctionnalité chez les utilisateurs d’enceintes Nest, de Chromecast et d’écrans connectés Google.
La justice invalide deux brevets Sonos
Mais le géant de la recherche en ligne n’avait pas dit son dernier mot. Une cour fédérale s’est rangée à l’avis de Google, invalidant la décision de l’an dernier. Et le juge William Alsup, qui a rejeté la validité de deux brevets Sonos, n’y est pas allé de main morte pour qualifier les agissements du fabricant de produits audio.
« Ce n’était pas un dossier où un inventeur guidait l’industrie vers quelque chose de nouveau », écrit-il dans son jugement. « Il s’agissait plutôt d’un cas où l’industrie a innové en premier et, seulement ensuite, un inventeur est sorti de l’ombre pour affirmer avoir eu l’idée en premier, en formulant des revendications basées sur une vieille demander pour cibler les produits d’un concurrent ».
Ces deux brevets ont été déposés en 2019 par Sonos, mais l’entreprise les a artificiellement rattachés à des brevets remontant à 2006. « En réalité, en 2014, soit 5 ans avant que Sonos ne dépose les brevets, Google partageait avec Sonos un projet de produit mettant en pratique ce qui allait devenir l’invention revendiquée », déplore le juge, qui poursuit : « Google a ensuite lancé ses propres produits exploitant l’invention en 2015. Malgré tout, Sonos a attendu 2019 pour émettre des revendications sur l’invention, et jusqu’en 2020 pour l’intégrer dans ses propres produits ».
Sonos, qui avait obtenu lors du premier verdict de 2022 des dommages à hauteur de 32,5 millions de dollars, peut toujours faire appel de ce nouveau jugement. Mais Google n’a pas attendu pour restaurer la fonction de groupement de ses appareils, qui devrait être de nouveau disponible dans les prochaines heures sur Android (bientôt sur iOS), si ce n’est pas déjà fait. En revanche, le contrôle du volume d’un groupe de plusieurs appareils — un autre brevet qu’a fait valoir Sonos en justice — pointe toujours aux abonnés absents.
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Source : Google