FauxRappelons tout d’abord qu’un agrégateur de flux permet d’afficher sur une seule page Web les news provenant de différents sites grâce à un logiciel RSS (Really Simple Syndication). Celui-ci permet de faire apparaître uniquement le titre, une brève description et un lien menant à chaque article. La plupart des agrégateurs de flux indexent des fils d’actu, et d’autres, des contenus des réseaux sociaux à l’image de Spindex, annoncé par Microsoft en mai dernier, ou bien FriendFeed. Les uns et les autres agissent de manière tout à fait légale. La loi leur impose néanmoins d’obtenir préalablement une autorisation avant d’agréger le contenu d’un site. Le cas échéant, la diffusion peut être assimilée à de la contrefaçon. Et pour cause : seul l’ayant droit peut déterminer les conditions de la diffusion de sa production. Pour ce qui est de la responsabilité des agrégateurs de flux, la loi considère qu’ils jouent un rôle similaire à celui des hébergeurs. C’est ce qui ressort de la décision rendue par le tribunal de grande instance de Nanterre, en juin 2009. L’affaire opposait le réalisateur Olivier Dahan au site Wikio.fr pour la publication d’une brève évoquant une liaison avec l’actrice Sharon Stone, publiée sur le site Gala.fr. Le tribunal a estimé que le site Wikio.fr se contentant de regrouper, au sein d’une seule même page Web, différents flux RSS, ne pouvait être considéré comme un éditeur, seul le site à l’origine de l’information ayant la maîtrise du contenu de son flux. Aussi, Olivier Dahan a-t-il été débouté de sa plainte contre Wikio.fr pour atteinte à sa vie privée et à son image. A bon entendeur…
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