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Brevets 5G : Oppo tente le coup de force contre Nokia

Oppo tente d’imposer une décision d’une cour chinoise sur le différend qui l’oppose à Nokia. La firme finlandaise a déjà exprimé une fin de non-recevoir.

L’année 2023 aura été marquée par le départ de France d’une marque de smartphone chinoise, Oppo, qui était pourtant en pleine ascension. La marque a fermé boutique dans plusieurs pays européens également, dont l’Allemagne où son siège européen était auparavant situé.

Derrière cette décision, deux raisons ont été évoquées. Il y avait certes des difficultés économiques pour le groupe à l’échelle mondiale, ne justifiant plus les investissements importants que requiert l’implantation sur un nouveau marché. Mais plus largement, le géant chinois était lancé dans une bataille judiciaire avec Nokia, à propos de brevets sur les technologies allant de la 2G à la 5G détenus par le groupe finlandais. Les deux géants n’étaient pas parvenus à se mettre d’accord sur les royalties dues à Nokia pour l’utilisation desdits brevets. Le risque encouru en cas de paiement de ces royalties aura sans doute décidé Oppo à privilégier la prudence.

Oppo gagne en Chine et veut appuyer sur l’accélérateur

Oppo semble bien décider à appuyer de tout son poids pour mettre fin à ce litige. L’entreprise s’appuie sur une décision judiciaire en sa faveur, prise par la cour de Chongqing, en Chine, nous apprend le média South China Morning Post. Pour une fois, Oppo a gagné le procès étant donné que la cour a demandé à Nokia de facturer des droits de licence de 1,151 dollar par appareil 5G sur les marchés développés et de 0,707 dollar par appareil dans les autres pays. Un coût bien en deçà de ce que demandait Nokia. Il en va de même pour les appareils 4G qui sont facturés moins chers.

Oppo Find N2 Flip design
© 01net.com – Lionel Morillon

Il est intéressant de constater qu’une cour locale, basée en Chine, tente d’imposer les prix pour le reste du monde. Comme le souligne South China Morning Post, on peut y lire là une volonté de la part des entreprises chinoises de peser davantage dans les négociations sur les prix, du fait d’un plus grand nombre de brevets en leur possession à l’ère 5G que durant l’ère 4G. Dans un communiqué de la marque, Julia Zhu, responsable des licences de propriété intellectuelle et des litiges chez Oppo, citée par la publication, ajoute : « Nous pensons que la décision du tribunal de Chongqing constituera une référence pour l’industrie, et que les prix fixés par le tribunal constitueront une référence solide dans d’autres litiges. » La marque cite d’ailleurs dans un long paragraphe les milliers de brevets qu’elle possède à travers le monde et avance qu’ « OPPO se classe parmi les premières forces au monde pour les brevets essentiels de la norme 5G ».

Coup de bluff raté

Tout cela mène clairement à penser qu’Oppo est en train de tenter un véritable coup de bluff à la suite de cette décision. On peut d’ailleurs lire dans le communiqué : « OPPO espère que Nokia pourra également se conformer à la décision du tribunal de Chongqing et l’exécuter, afin que les deux parties puissent rapidement reprendre des négociations constructives. En résolvant ce différend, nous espérons ouvrir la voie à l’établissement par l’industrie d’un consensus sur les droits de licence agrégés pour les brevets essentiels de la norme 5G. »

Est-ce que la manœuvre fonctionnera ? A priori, Nokia ne l’entend pas de cette oreille. Cité par Yicai Global, la marque affirme : « Nous notons que l’impact de la décision est limité à la juridiction chinoise et ne représente donc qu’un point de vue », pose l’entreprise. « Les tribunaux en dehors de la Chine ont confirmé qu’Oppo violait ses engagements en tant qu’utilisateur de la technologie Nokia dans des normes ouvertes », ajoute-t-elle. « Les tribunaux hors de Chine ont également confirmé que Nokia a fait des offres équitables à Oppo, alors qu’Oppo n’a pas fait d’offres équitables et retarde le processus. » Le bras de fer n’est donc pas terminé.

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Source : South Chine Morning Post


Titouan Gourlin
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