En fin d’année dernière, Apple a entamé sa grande transhumance visant à abandonner Intel pour les verts pâturages des puces Apple Silicon. Un choix stratégique qui a fini de faire de la firme de Cupertino un géant des semi-conducteurs.
Pas étonnant dès lors que, mardi dernier, une société, baptisée Future Link Systems, LLC, ait décidé de l’attaquer en justice devant une cour du Texas. Cette entreprise estime en effet qu’Apple viole quatre de ses brevets au travers de ses puces de série A et M, respectivement embarquées dans les iDevices (iPhone, iPad, Apple TV, etc.) et les derniers Mac, lancés en fin d’année dernière.
Ces brevets détaillent des « améliorations dans les circuits électroniques », et d’autres points assez génériques d’une puce, qui seraient présents dans les puces A14 Bionic et M1.
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Selon Future Link Systems, Apple aurait été averti de ce viol de propriété intellectuelle par courrier en avril 2018. Ensuite, des représentants des deux sociétés se seraient rencontrés en mai de la même année. A l’occasion de cette réunion, Apple aurait présenté des arguments indiquant qu’elle ne violait pas les brevets mentionnés. Après quoi, malgré des échanges réguliers, Apple aurait « refusé de discuter des termes d’un accord de licence ».
Apple semble donc avoir le mauvais rôle. Cependant, Future Link Systems n’est pas une start-up qui tente de faire valoir ses droits. C’est est une « non-practicing entity », une structure juridique qui possède des brevets mais n’a aucunement l’intention de s’en servir pour produire quelque chose. Ce genre de société porte aussi le nom de patent trolls.
Des entités juridiques montées de toutes pièces (parfois par des grandes entreprises) pour attaquer en justice ou faire valoir des droits sur des brevets, souvent suffisamment flous pour être applicables à de nombreuses solutions technologiques.
Ces patent trolls sont depuis des décennies une gangrène qui se nourrit de l’innovation aux Etats-Unis. Au début du mois, un patent troll a ainsi réussi à faire condamner Intel à une amende de 2,2 milliards de dollars par un jury populaire texan, généralement favorable à ce genre de pratique.
Ce chancre mou n’a finalement qu’une utilité, montrer que le système des brevets n’aide pas forcément à protéger la recherche et le progrès technologique.
Source : AppleInsider
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