Créer un site Internet, ce n’est certes pas très coûteux, mais si l’on n’y prend garde on peut un jour se retrouver en situation de faillite personnelle. Tout dépend bien évidemment de l’objet du site et de son contenu. Et à ce titre, ce qui est arrivé à Sébastien B. est assez édifiant.
En juin 2006, cet internaute de la région lyonnaise se met en tête d’ouvrir un site d’informations sur des films au format DivX. De fil en aiguille, à côté de petites notes explicatives sur les films, il en vient à indiquer des mots-clés (et non pas des liens confirme l’intéressé) pour guider les internautes qui souhaiteraient télécharger (en toute illégalité) ces œuvres sur eMule.
Titre du film, langue, format d’encodage, nom du « team qui a rippé » le film (c’est-à-dire qui a copié un DVD sous la forme d’un fichier), toutes ces informations sont recensées pour des centaines de longs métrages sur le site Station-divx.com.
En parallèle, Sébastien crée un site similaire (emulemovies.net), mais cette fois-ci pour les films X. L’ensemble génère au bout de quelques temps une fréquentation conséquente et l’internaute, contacté par un tiers, décide d’élargir sa petite entreprise au téléchargement légal de films X.
Grâce à un modèle économique éprouvé, il rentabilise au-delà de ses espérances son investissement initial en touchant « 20 euros par essai client » (c’est-à-dire chaque fois qu’un internaute entre son numéro de carte de crédit sur un site donné, après avoir visité son site). Voilà une forme comme une autre de commerce par affiliation.
Condamné pour complicité de contrefaçon
Jusqu’ici tout va bien. Mais les choses vont se gâter quand les ayants droit, la gendarmerie et la justice vont commencer à s’intéresser à ses activités. Une perquisition à son domicile va permettre de saisir plusieurs centaines de films que l’internaute avait téléchargé « pour sa consommation personnelle ».
Et ses activités Internet sont passées au peigne fin. « Je n’avais pas conscience de faire quelque chose d’illégal car à aucun moment je n’ai mis sur mes sites de liens vers du téléchargement de films, raconte Sébastien. Je me suis contenté de rediffuser des groupes de mots-clés que n’importe qui peut aujourd’hui trouver sur des moteurs de recherche à commencer par le premier d’entre eux Google. De plus dans le Who Is [la base de données qui recense les coordonnées des gestionnaires de sites Web, NDLR], j’avais laissé mon nom et mon adresse. Il n’était donc pas trop difficile de me retrouver. » Il est vrai que d’autres sites publiant des informations similaires existent sur la Toile, sans pour autant être inquiétés.
Attaqué par des parties civiles aussi diverses que la Fédération nationale des distributeurs de films, Buena Vista, Sony Pictures ou l’éditeur de vidéos Marc Dorcel, Sébastien B. a été condamné le 5 mars dernier par la 5e chambre du tribunal de grande instance de Lyon à verser 130 000 euros de dommages et intérêts ainsi qu’à un an de prison avec sursis.
Condamné pour « complicité de contrefaçon », il a fait appel. Il a depuis ouvert un site pour raconter son expérience (soutenezmoi.free.fr) et vient de créer un groupe Facebook pour fédérer les internautes qui souhaiteraient lui apporter leur soutien.
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