Quel est le rapport entre un magicien adolescent à lunettes et un système d’exploitation mobile ? Ne cherchez plus, Oracle l’a trouvé pour vous. Dans un effort visible de démontrer que Google a copié des pans entiers de son code pour créer Android, dans la guerre qui les oppose, la société américaine vient de déposer un nouveau document devant la justice.
Un coup de baguette magique
Le plaignant attaque très fort, dès l’introduction de son appel : « Ann Droid veut publier un bestseller. Alors, elle s’assied avec une copie avancée de Harry Potter et l’Ordre du Phoenix – le cinquième tome – et commence sa retranscription. Elle copie tels quels tous les titres de chapitres […]. Elle copie tel quel le sujet des phrases de chaque paragraphe […]. Elle paraphrase ensuite le reste de chaque paragraphe. Elle se dépêche de terminer sa version avant l’original sous le titre : Harry Potter 5.0 d’Ann Droid. La copie se vend comme des petits pains. »
Oracle enchaîne ensuite. Ann Droid se défend en indiquant qu’elle a « écrit la plupart des mots à partir de rien. Sans compter que c’était respectueux des usages, parce qu’[elle] n’[a] copié que les parties nécessaires pour attirer les fans de la série Harry Potter ». Et Oracle d’argumenter aussitôt : « La défense échouerait évidemment », pour conclure que « Google (la défense) a copié un bestseller de travail littéraire tout aussi sûrement qu’Ann Droid ».
Java, Oracle et Google
Pour ceux qui auraient raté les « tomes » précédents des aventures de l’apprenti Ann Droid, Oracle est persuadé et cherche à prouver que Google a violé ses droits à la propriété intellectuelle en clonant les API Java, ces outils qui servent aux développeurs à greffer leur programme sur cette plate-forme logicielle.
Cette nouvelle attaque, si elle est originale semble toutefois manquer sa cible. Le site Groklaw, spécialisé dans le suivi et l’analyse des affaires judiciaires de ce genre, pointe une faille dans le raisonnement et l’introduction de cet appel : « Un logiciel n’est pas un roman. Les règles du copyright ne sont pas identiques. » Le site va même un peu plus loin : « Ce n’est pas une description précise ou même juste de ce que Google a fait ». Ne serait-ce que parce que pour accéder aux éléments protégés par un copyright dans un logiciel il faut d’abord en passer par des parties non protégeables du logiciel. Alors que pour un livre ce n’est évidemment pas le cas. On lit et voilà tout. La différence paraît évidente et simpliste, mais elle semble peser lourd en droit.
Best seller à suivre
La première décision de justice avait débouté Oracle. Elle reconnaissait une différence entre le code de Google et celui d’Oracle. Avec cet appel, Google devrait répondre dans un délai pouvant s’étaler entre mars et mai, selon différentes sources. Pour se défendre, peut-être les avocats de Google feront-ils référence à un autre ouvrage littéraire : A la recherche du temps perdu…
Sources :
Groklaw
L’appel déposé par Oracle (PDF) via Groklaw
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