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Les smartphones Samsung bientôt interdits de vente ?

Apple remporte son injonction contre Samsung aux Pays-Bas et interdit à ses filiales de commercialiser plusieurs de ses smartphones. La cour ayant jugé que le coréen violait un brevet de l’américain.

La guerre entre Apple et Samsung fait rage. Après les tablettes, c’est au tour des « téléphones intelligents » du coréen d’en faire les frais. Une cour de La Haye, aux Pays-Bas, vient de statuer contre Samsung, qui a violé un – et un seul – des brevets d’Apple, EP 2059868, relatif à l’interface de visionnage et de navigation dans une galerie photo sur un appareil tactile. En revanche, le juge a réfuté que les smartphones Samsung imitaient le design de ceux d’Apple, ce que la firme de Cupertino souhaitait aussi mettre en avant.

Cela suffit pourtant à interdire la commercialisation, et ce dès la mi-octobre, de plusieurs smartphones Samsung d’importance, comme l’Ace, le Galaxy S et son nouveau modèle haut de gamme, le Galaxy S II, par les filiales néerlandaises… qui s’occupent de leur distribution dans plusieurs pays d’Europe, dont la France. Les tablettes ne sont pas concernées par le jugement.

Samsung a réagi rapidement, dans un communiqué relayé par la BBC, en indiquant que « Le jugement d’aujourd’hui est une affirmation que la gamme de produits Galaxy est innovante et distinctive. Au regard de la seule infraction citée dans la décision, nous prendrons toutes les mesures possibles, dont des actions légales, pour nous assurer qu’il n’y ait aucune interruption dans l’approvisionnement de nos Galaxy pour les consommateurs néerlandais. »

La firme pense en effet que ce jugement ne « devrait pas affecter les ventes sur les autres marchés européens ». Ce n’est pas tout à fait ce que pense le spécialiste de la propriété intellectuelle Florian Mueller. Sur son blog (Foss Patents), ce dernier écrit que cette décision constitue une interdiction à l’échelle européenne. Et qu’au-delà de Samsung cette décision peut impacter d’autres téléphones utilisant Android.

« Le brevet concerné [la navigation dans une galerie photo, ndlr] est violé par Android, probablement pas par [l’OS] en soi, mais par une ou plusieurs des applications livrées avec, et sans lesquelles il serait affaibli dans un domaine particulier (le visionnage de photos). Apple a entre les mains la première décision de justice qui indique qu’Android enfreint un brevet Apple », précise le blogueur. Finalement, la guerre ne fait que commencer…

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Eric Le Bourlout