C’est ce qui s’appelle un défouloir. En pleine polémique sur la pédophilie et l’Eglise, un usager de Facebook a eu la charmante idée d’intituler une page « Courir nu dans une église en poursuivant l’évêque » et d’afficher une photo de l’évêque de Soissons, Laon et Saint-Quentin, Hervé Giraud. Celui-ci a saisi la justice et fait condamner le site, le 13 avril 2010, à retirer la page et à fournir les moyens d’identifier son auteur.
En février dernier, un internaute crée cette page litigieuse, permettant à d’autres membres de Facebook de s’y inscrire en tant que « fans » et, surtout, de poster des commentaires. Et les internautes se déchaînent. L’un d’eux suggère par exemple de montrer à l’évêque une « vidéo de Michael Jackson avec des enfants pour le rendre jaloux », mais d’autres parlent de le brutaliser, l’accusent de pédophilie, l’insultent, etc.
Le 9 mars, Hervé Giraud alerte Facebook par lettre recommandée avec accusé de réception lui notifiant la présence d’un contenu illicite dans ses pages. C’est la procédure prévue par la loi pour la confiance dans l’économie numérique en cas de « contenus manifestement illicites ».
Le site ne réagissant pas, l’évêque le relance le 17 mars. Puis, ne constatant toujours aucune réaction, il saisit la justice et demande au tribunal de grande instance de Paris de statuer en référé. Il demande le retrait de sa photo et que Facebook fournisse toutes les informations en sa possession permettant d’aider à identifier les auteurs des propos malveillants postés sur la page.
Identifier les auteurs
Le jugement du tribunal est limpide (disponible sur le site de La Croix), d’autant que Facebook n’a pas comparu. « En l’absence de toute explication fournie en défense, lit-on dans le jugement, il sera constaté que la publication sur le site litigieux de la photographie du demandeur, sans son consentement et en dehors de tout fait d’actualité relevant d’une information légitime du public, porte atteinte à son droit à l’image. De même, les commentaires poursuivis présentent un caractère soit injurieux, soit suceptible de provoquer à la haine ou à la violence. »
Le tribunal ordonne donc le retrait de la photo dans les huit jours suivant le jugement (avec astreinte de 500 euros par jour de retard). Il demande aussi le déréférencement de la page et le retrait d’une dizaine d’interventions d’internautes particulièrement insultantes.
Facebook doit encore fournir les données d’identification du créateur de la page et des auteurs des propos mentionnés. Le site est encore condamné à payer 2 000 euros de frais de procédure à l’évêque. Au moment où nous écrivons, la page est toujours active et compte plus de 24 000 « fans ». La photo est toujours en place ainsi que de la plupart des commentaires litigieux.
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