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Deux millions d’euros d’amende pour l’administrateur d’un tracker BitTorrent français

Le créateur et administrateur d’une plate-forme de liens torrents a été condamné à six mois de prison avec sursis et deux millions d’euros d’amende.

Le tribunal correctionnel de La Rochelle a condamné par contumace le 19 février 2015, Boris P. connu sous le pseudonyme de Miska, un homme âgé de 28 ans, à six mois de prison avec sursis et à verser plus de deux millions d’euros de dommages et intérêts, notamment à de grands studios américains, pour avoir créé et administré GKS.gs, un tracker BitTorrent. 

Cet habitant de Rochefort (Charente-Maritime) était poursuivi pour « mise à disposition du public de logiciel manifestement destiné à la mise à disposition d’oeuvres protégées ». Le jeune homme avait enregistré le site au Château-d’Oléron mais il était hébergé en Hongrie et en République tchèque.

Il a été condamné à verser 158 130 euros à Columbia Pictures, 242 735 euros à Disney, 221 575 euros à Paramount Pictures, 11 010 euros à Tristar Pictures, 228 785 euros à la 20th Century Fox, 172 560 euros à Universal City Studios et 470 205 euros à Warner Bros.

Autres parties civiles dans ce procès, la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) doit recevoir 564 762 euros au titre de dommages et intérêts, le Syndicat de l’Edition vidéo-numérique 5 000 euros et la Fédération nationale des distributeurs de films sera dédommagée du même montant.

Trois millions de téléchargements

L’enquête avait démontré qu’entre le 1er janvier 2012 et le 15 avril 2014, près de trois millions de téléchargements avaient été effectués. Quelque 242 279 films, 240 concerts et 2 240 albums de musique avaient ainsi été enregistrés illégalement. Selon ses détracteurs, le créateur du tracker en tirait d’importants revenus grâce à la manne des revenus publicitaires et des dons d’utilisateurs.

Contacté par notre confrère NextInpact, le jeune homme est dit abasourdi. Pour lui, il n’a jamais tiré plus de quelques centaines d’euros de gain mensuels de son site. Il indique par ailleurs qu’après avoir contacté les enquêteurs en juillet dernier pour leur indiquer ne pas pouvoir revenir en France pour être entendu, il n’a jamais été convoqué par la justice française. 

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C.B., avec AFP